Un vélo électrique ? Faites le bon choix !
Un vélo électrique ? Faites le bon choix !
Les vélos électriques remportent de plus en plus de succès. Le législateur a adapté la loi en conséquence. Mieux vaut donc être bien informé si vous avez un vélo électrique ou souhaitez en acquérir un.
3 catégories de vélos électriques
On distingue trois catégories de vélos électriques. Consultez ci-dessous les caractéristiques et les conditions d’utilisation (permis de conduire, assurance, plaque d’immatriculation, casque, ...) de ces trois catégories. De la sorte, vous pourrez faire votre choix en toute connaissance de cause.
Vélo électrique
Un vélo électrique (puissance ≤ 250 W et vitesse ≤ 25 km/h) dispose uniquement d’une assistance au pédalage et n’a pas de certificat de conformité.
L’assistance au pédalage signifie que le moteur fournit une force de propulsion lorsque le conducteur pédale. Si le conducteur arrête de pédaler, le vélo n’avance plus.
En tant que conducteur, vous pouvez vous comporter dans la circulation comme un cycliste, sans obligation de porter un casque, sans être titulaire d’un permis de conduire et sans obligation de souscrire une assurance RC auto. Votre responsabilité peut être couverte par une assurance RC Vie privée.
Vélo motorisé (e-bike)
Ce vélo motorisé, aussi dénommé L1e-A, (puissance ≤ 1000 W et vitesse ≤ 25 km/h) dispose toujours d’une assistance au pédalage, mais peut également être équipé d’un moteur capable de fonctionner de manière autonome sans devoir pédaler.
Une immatriculation auprès de la DIV n’est pas obligatoire pour ce type de vélo (ni pour des vélos avec assistance au pédalage, ni pour ceux avec moteur autonome).
Pour des e-bikes à assistance au pédalage, une assurance RC Vie privée est suffisante. Mais si l’e-bike est équipé d’un moteur autonome, vous devez souscrire une assurance RC Auto.
Speed pedelec
Un speed pedelec, aussi dénommé L1e-B, (puissance ≤ 4000 W et vitesse ≤ 45 km/h) est un vélo électrique rapide dont l’assistance au pédalage continue de fonctionner au-delà de 25 km/h. En pédalant avec l’assistance, il est possible d’atteindre 45 km/h.
Une inscription à la DIV est obligatoire, tant en cas de simple assistance au pédalage qu’en cas de fonctionnement autonome du moteur. La petite plaque (10 cm x 12 cm) est fournie automatiquement lors de l’immatriculation.
Ici aussi, vous devrez souscrire une assurance RC Auto si le moteur peut fonctionner de manière autonome.Si le moteur ne fonctionne que lorsqu’il y a pédalage, le vélo est couvert en RC Vie privée.
En résumé
| Vélo électrique | Vélo motorisé / e-bike | Speed pedelec | ||
Type de moteur | Assistance au pédalage | Assistance au pédalage | Moteur autonome | Assistance au pédalage | Moteur autonome |
Vitesse | ≤25km/h | ≤25km/h | ≤45km/h | ||
Puissance | ≤250W | ≤1000W | ≤4000W | ||
Immatriculation | Non | Non | Non | Oui, via la DIV | Oui, via WebDIV |
Âge minimum | Non | 16 ans | 16 ans | 16 ans | 16 ans |
Assurances | RC Vie privée recommandée | RC Vie privée recommandée | RC Automobile obligatoire | RC Vie privée recommandée | RC Automobile obligatoire |
Règles de circulation applicables | Vélo | Cyclomoteur de classe A | Cyclomoteur de classe A | Cyclomoteur de classe B | Cyclomoteur de classe B |
Port du casque | Recommandé | Recommandé | Recommandé | Casque vélo ou cyclomoteur obligatoire | Casque vélo ou cyclomoteur obligatoire |
Permis de conduire | Non | Non | Non | Permis de conduire AM (cyclomoteur) ou B (voiture) | Permis de conduire AM (cyclomoteur) ou B (voiture) |
Certificat de conformité | Non | Oui | Oui | Oui | Oui |
N. B. : le certificat de conformité (COC) est obligatoire pour un vélo motorisé et pour un speed pedelec. Il garantit que le véhicule répond aux exigences techniques européennes. Conservez-le dans un endroit sûr. Vous ne devez pas l’avoir sur vous lorsque vous vous déplacez avec votre vélo. N’oubliez pas de le réclamer lorsque vous achetez un vélo motorisé ou un speed pedelec.
